Politique de confidentialité STICS asbl  :

32 , boulevard Lambermont à 1030 Bruxelles
BCE  : 429.833.526
Mail :stics@stics.be
Tél.  :+32 (0) 414.23.04

Le STICS asbl établit la présente politique de confidentialité dont l’objet est d’informer en toute transparence les utilisateurs du site (www.stics.be) et de la plateforme Moodle STICS (https://moodle.stics.be/), de la manière dont les données personnelles sont récoltées et traitées par STICS asbl.

A. Introduction

  1. La confidentialité des visiteurs de notre site web est très importante à nos yeux, et nous nous engageons à la protéger. Cette politique détaille ce que nous faisons de vos informations personnelles.
  2. Vous avez le choix de consentir ou pas à notre utilisation de cookies en accord avec cette politique lors de votre première visite de notre site web nous permet d’utiliser des cookies à chaque fois que vous consultez notre site.
    Si vous acceptez les cookies provenant du STICS asbl, cela nous permettra de vous reconnaître lors de votre prochaine visite et d’adapter certaines informations du site. Certains cookies proviennent de sociétés tierces et leur permettent de vous identifier. Vous trouverez plus de détails au chapitre XXX ci-dessous ou en cliquant ici.

B. Source

Ce document a été créé grâce à un modèle de SEQ Legal (seqlegal.com)
et a été modifié par STICS asbl.

C. Collecte d’informations personnelles

Les types d’informations personnelles suivants peuvent collectés, stockés et utilisés :

  1. Des informations à propos de votre ordinateur, y compris votre adresse IP, votre localisation géographique, le type et la version de votre navigateur, et votre système d’exploitation ;
  2. Des informations sur vos visites et votre utilisation de ce site web y compris la source référente, la durée de la visite, les pages vues, et les chemins de navigation de sites web ;
  3. Des informations comme votre adresse e-mail, que vous nous fournissez lors de votre inscription au site et à nos formulaires d’inscription à nos formations ;
  4. Des informations que vous saisissez quand vous créez un profil sur notre plateforme Moodle pour les formations en ligne comme votre nom, votre email, votre fonction, le nom de votre organisation, Des informations comme votre nom et votre adresse e-mail, que vous saisissez pour souscrire à nos e-mails et/ou newsletters ;
  5. Des informations que vous saisissez quand vous utilisez les services de notre site web ;
  6. Des informations générées lors de l’utilisation de notre site, y compris quand, à quelle fréquence et sous quelles circonstances vous l’utilisez ;
  7. Des informations contenues dans toutes les communications que vous nous envoyez par e-mail ou sur notre site web, y compris leurs contenus et leurs métadonnées ;

D. Utilisation de vos informations personnelles

Les informations personnelles qui nous sont fournies par le biais de notre site web seront utilisées dans les objectifs décrits dans cette politique ou dans les pages du site pertinentes. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour :

  1. Administrer notre site web et notre entreprise ;
  2. Personnaliser notre site web pour vous ;
  3. Permettre votre utilisation des services proposés sur notre site web ;
  4. Vous fournir les services achetés sur notre site ;
  5. Vous envoyer des relevés, des factures et des rappels de paiement, et collecter vos paiements ;
  6. Vous envoyer des notifications par e-mail que vous avez expressément demandées ;
  7. Vous envoyer notre newsletter par mail, si vous l’avez demandé (vous pouvez nous informer à tout moment de votre volonté de ne plus recevoir notre newsletter) ;
  8. Vous envoyer des communications marketing relatives à notre entreprise ou à des entreprises tierces sélectionnées avec soin qui selon nous pourraient vous intéresser, sous forme de publication, ou si vous avez expressément donné votre accord, par e-mail ou technologie similaire (vous pouvez nous informer à tout moment de votre volonté de ne plus recevoir de communications marketing) ;
  9. Fournir des informations statistiques à propos de nos utilisateurs à des tierces parties (sans que ces tierces parties puissent identifier d’utilisateur individuel avec ces informations) ;
  10. Traiter les demandes et les réclamations relatives à votre site web effectuées par vous ou vous concernant ;
  11. Maintenir la sécurité de notre site web et empêcher la fraude ;
  12. Vérifier le respect des conditions générales qui régissent l’utilisation de notre site web (y compris surveiller les messages privés envoyés par le biais du service de messagerie privé de notre site web).

E. Divulgation de vos informations personnelles

Nous partageons vos informations personnelles avec certains de nos employés, dirigeants, conseillers professionnels, agents, fournisseurs, ou sous-traitants uniquement dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans cette politique.

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles :

  1. Dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi ;
  2. Dans le cadre de toute procédure judiciaire en cours ou à venir ;
  3. Pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux (y compris fournir des informations à d’autres à des fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit) .

Sauf disposition contraire de la présente politique mentionnée ci-dessus ou au point L, nous ne transmettrons pas vos informations personnelles à des tierces parties.

F. Conservation de vos informations personnelles

Cette Section F détaille nos politiques de conservation des données et nos procédures, conçues pour nous aider à nous conformer à nos obligations légales concernant la conservation et la suppression d’informations personnelles.

  1. Les informations personnelles que nous traitons à quelque fin que ce soit ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire à cette fin ou à ces fins. Sans interactions avec vous pendant une durée de 36 mois, vos données seront automatiquement supprimées.
  2. Nonobstant le point 1 de cette Section F, nous conserverons des documents (y compris des documents électroniques) contenant des données personnelles :
    – Dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi et pour la durée prévue par la loi ;
    – Si nous pensons que les documents peuvent être pertinents pour toute procédure judiciaire en cours ou potentielle et pour la durée nécessaire à cette procédure judiciaire ;
    – Pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux (y compris fournir des informations à d’autres à des fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit).

G. Sécurité de vos informations personnelles

  1. Nous prendrons des précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour empêcher la perte, l’abus ou l’altération de vos informations personnelles.
  2. Nous stockerons toutes les informations personnelles que vous nous fournissez sur des serveurs sécurisés (protégés par mot de passe et pare-feu).
  3. Vous reconnaissez que la transmission d’informations par internet n’est pas sécurisée par défaut, et que nous ne pouvons pas garantir la sécurité de vos données lors de leur transmission par internet. Nous protégeons vos données dès leur réception par nos services.
  4. Vous êtes responsable de la confidentialité du mot de passe que vous utilisez pour accéder à notre plateforme Moodle ; nous ne vous demanderons pas votre mot de passe (sauf quand vous vous identifiez sur la plateforme).

  H. Exercice de vos droits

Si vous avez une plainte, une question ou un problème concernant la manière dont nous utilisons vos données à caractère personnel, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante  : stics@stics.be.

Si vous nous contactez afin d’exercer vos droits, nous vous répondrons dans un délai d’1 mois. Exceptionnellement, ce délai peut être allongé (jusqu’à maximum 3 mois), mais nous vous en donnons alors la raison dans un délai d’1 mois.

  1. Droit d’effacement (Article 17 du RGPD)

– si ces données ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées  ;
 – si vous souhaitez retirer votre consentement au traitement des données, et qu’il n’existe pas d’autre fondement juridique au traitement  ;
 – si vous vous opposez au traitement et qu’il n’existe pas de motif légitime impérieux pour le traitement. Si vous données sont utilisées à des fins de prospection, vous pouvez vous y opposer à tout moment sans autre condition ;
– si les données à caractère personnel ont fait l’objet d’un traitement illicite  ; 
– si les données à caractère personnel doivent être effacées pour respecter une obligation légale prévue par le droit de l’Union européenne ou par le droit belge  ; 
– si les données à caractère personnel ont été collectées dans le cadre de l’offre de services de la société de l’information. 

  2. Droit de limitation (Article 18 du RGPD)

Vous pouvez demander la limitation du traitement de vos données à caractère personnel : 

– si vous en contestez l’exactitude, pendant la durée permettant au responsable du traitement de vérifier cette exactitude ; 
– si le traitement est illicite et que vous vous opposez à l’effacement des données et exigez à la place la limitation de leur utilisation  ; 
– si le STICS asbl n’a plus besoin des données à caractère personnel aux fins du traitement mais que celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice  ;
 – si vous vous êtes opposé au traitement, pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes poursuivis par le responsable du traitement prévalent sur les vôtres.

3. Droit d’opposition (Article 21 du RGPD)

Vous pouvez exercer votre droit d’opposition pour des raisons tenant à votre situation particulière, relativement au traitement des données à caractère personnel vous concernant fondé sur votre consentement ou votre intérêt légitime, à moins que le STICS asbl ne démontre qu’il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts et droits et libertés, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.

I. Amendements

Nous pouvons parfois mettre cette politique à jour en publiant une nouvelle version sur notre site web. Si vos données figurent dans les fichiers du STICS asbl et que la mise à jour de cette politique a un impact sur le traitement de vos données, vous en serez averti par email.   

J. Sites web tiers

Notre site web contient des liens hypertextes menant vers des sites web tiers et des informations les concernant. Nous n’avons aucun contrôle sur ces sites, et ne sommes pas responsables de leurs politiques de confidentialité ni de leurs pratiques.

K. Mise à jour des informations

Merci de nous faire savoir si les informations personnelles que nous détenons à votre sujet doivent être corrigées ou mises à jour.

L. Cookies

Notre site web utilise des cookies. Un cookie est un fichier contenant un identifiant (une chaîne de lettres et de chiffres) envoyé par un serveur web vers un navigateur web et stocké par le navigateur.
L’identifiant est alors renvoyé au serveur à chaque fois que le navigateur demande une page au serveur. Les cookies peuvent être « persistants » ou « de session » : un cookie persistant est stocké par le navigateur et reste valide jusqu’à sa date d’expiration, à moins d’être supprimé par l’utilisateur avant cette date d’expiration ; quant à un cookie de session, il expire à la fin de la session utilisateur, lors de la fermeture du navigateur. Les cookies ne contiennent en général aucune information permettant d’identifier personnellement un utilisateur, mais les informations personnelles que nous stockons à votre sujet peuvent être liées aux informations stockées dans les cookies et obtenues par les cookies.

Nous utilisons des cookies de session et des cookies persistants sur notre site web.

Les noms des cookies que nous utilisons sur notre site web et les objectifs dans lesquels nous les utilisons sont décrits ci-dessous :

Nous utilisons Google Analytics et Adwords sur notre site web pour reconnaître un ordinateur lorsqu’un utilisateur consulte le site web, suivre les utilisateurs lors de leur navigation sur le site web, analyser et améliorer l’utilisation du site web.

Nous utilisons les plugIns des réseaux sociaux YouTube, Facebook, Instagram et LinkedIn et youtube pour mieux faire connaître notre organisation. Via ces plugins, des cookies peuvent également être déposés par ces sociétés dans votre ordinateur.

En tant que fournisseur des pages du STICS asbl, nous ne contrôlons pas l’utilisation de vos données par ces sociétés. Elles sont responsables du traitement de vos données au regard du RGPD. Les détails de traitement de vos données par ces sociétés via ces cookies sont disponibles dans leurs politiques de confidentialité mentionnées ci-dessous.

De façon générale, vous avez aussi la possibilité d’empêcher le stockage de cookies en définissant les paramètres dans votre navigateur internet. Pour plus d’informations, voir « Cookies » ci-dessous.

1. FACEBOOK
Les plug-ins de réseaux sociaux de Face-book sont utilisés sur notre site Web pour en rendre l’utilisation plus personnelle. Pour cela, nous utilisons le bouton « J’aime » ou « Partager » proposés par Facebook.

Si vous visitez une page de notre site Web contenant un tel plugin, votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs de Facebook. Cette connexion permet à Facebook de déposer des cookies sur votre ordinateur. même si vous n’avez pas de compte Facebook ou si vous n’êtes pas connecté à votre compte. Les données sont transmises par votre navigateur à un serveur Facebook aux Etats-unis et y sont stockées.

Si vous êtes connecté à Facebook, Facebook peut attribuer directement la recherche de notre site Web à votre compte Facebook. Si vous interagissez avec les plug-ins, par exemple, appuyez sur les boutons « J’aime » ou « Partager », les informations correspondantes sont également transmises directement à un serveur Facebook et y sont stockées. Les informations seront également publiées sur Facebook et affichées à vos amis Facebook.

Facebook peut utiliser ces informations à des fins de publicité, d’études de marché et de pages Facebook sur mesure. Pour ce faire, Facebook utilise des profils d’utilisateur, d’intérêt et de relation, par exemple. Par exemple, pour évaluer votre utilisation de notre site Web par rapport aux publicités affichées sur Facebook, informer les autres utilisateurs de

Facebook de vos activités sur notre site Web et fournir d’autres services liés à l’utilisation de Facebook.

Si vous ne souhaitez pas que Facebook attribue les données collectées via notre site Web à votre compte Facebook, vous devez vous déconnecter de Facebook avant de visiter notre site Web.

Pour connaître le but et la portée de la collecte de données ainsi que le traitement et l’utilisation ultérieurs de ces données par Facebook, ainsi que les droits et paramètres associés à la protection de la vie privée, veuillez vous reporter à la politique de confidentialité (https://www.facebook.com/about/privacy/) de Facebook.

2. YOUTUBE

Sur notre site Web, nous utilisons YouTube. Ceci est un portail vidéo de YouTube LLC., 901 Cherry Ave., 94066 San Bruno, CA, ci-après dénommé « YouTube ».

YouTube est une filiale de Google LLC., Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande, ci-après dénommé « Google ». Certifié sous le bouclier de confidentialité UE-États-Unis : https://www.privacyshield.gov/participant?id=a2zt000000001L5AAI&status=Active
garantit à Google, et donc à sa filiale YouTube, que les exigences de l’UE en matière de protection des données sont également respectées lors du traitement de données aux États-Unis.

Nous utilisons YouTube conjointement avec la fonctionnalité Mode de confidentialité avancé pour vous montrer des vidéos, ce qui signifie que vous pouvez visualiser ces vidéos sans recevoir de publicité ciblée. Cette fonctionnalité est décrite par le support Google de la façon suivante : lorsque des annonces sont diffusées sur une vidéo visionnée dans le lecteur intégré avec le mode de confidentialité avancé activé, elles ne sont pas personnalisées. Elles ne sont pas non plus utilisées pour personnaliser les annonces diffusées auprès de vous en dehors de notre site.

Sans cette « confidentialité avancée », vous serez connecté au serveur YouTube aux États-Unis dès que vous visiterez l’une de nos pages Web intégrant une vidéo YouTube.

Cette connexion est nécessaire pour pouvoir afficher la vidéo correspondante sur notre site Web via votre navigateur Internet. Pour ce faire, YouTube collectera et traitera au moins votre adresse IP, la date et l’heure ainsi que le site Web que vous consultez. Il se connecte également au réseau publicitaire DoubleClick de Google.
Si vous êtes connecté simultanément à YouTube, YouTube fournira les informations de connexion à votre compte YouTube. Si vous souhaitez éviter cela, vous devez soit vous déconnecter de YouTube avant de visiter notre site Web, soit définir les paramètres appropriés dans votre compte d’utilisateur YouTube.

Pour des raisons de fonctionnalité et pour l’analyse du comportement d’utilisation, YouTube stocke en permanence des cookies via votre navigateur Internet sur votre appareil. Si vous n’êtes pas d’accord avec ce traitement, vous avez la possibilité d’empêcher le stockage de cookies en définissant un paramètre dans votre navigateur Internet. Pour plus d’informations, voir « Cookies » ci-dessus.

Vous trouverez ici les Informations complémentaires sur la collecte et l’utilisation de données, par Google : https://policies.google.com/privacy.

3. INSTAGRAM
Notre site Web utilise également des plugins sociaux (« plugins ») gérés par Instagram, 1601 Willow Road, Menlo Park, CA 94025, USA (« Ins-tagram »).

Les plugins sont marqués d’un logo Instagram, par exemple sous la forme d’un « appareil photo Instagram ».

Si vous visitez une page de notre site Web contenant un tel plugin, votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs Instagram. Cette connexion permet à Instagram de déposer des cookies sur votre ordinateur, même si vous n’avez pas de compte Instagram ou si vous n’êtes pas connecté à votre compte. Les données sont transmises par votre navigateur à un serveur aux Etats-Unis et y sont stockées.

Ces informations (y compris votre adresse IP) sont envoyées directement par votre navigateur à un serveur Instagram aux États-Unis où elles sont stockées. Si vous êtes connecté à Instagram, Instagram peut associer instantanément votre visite sur notre site Web à votre compte Instagram. Si vous interagissez avec les plugins, par exemple, appuyez sur le bouton « Instagram », ces informations sont également transmises directement à un la société.

Les informations seront également publiées sur votre compte Instagram et accessibles à vos contacts. Si vous ne souhaitez pas qu’Instagram mappe directement les données collectées via notre site Web sur votre compte Instagram, vous devez vous déconnecter d’Instagram avant de visiter notre site Web. Pour plus d’informations, consultez la politique de confidentialité d’Instagram (https://help.instagram.com/155833707900388) .

4. LINKEDIN
Notre site Web utilise les fonctionnalités du réseau LinkedIn. Les fournisseurs sont LinkedIn Corporation, 2029 Stierlin Court, Mountain View, CA 94043, États-Unis.
Chaque fois que vous visitez une de nos pages contenant un plugin LinkedIn, votre navigateur se connecte aux serveurs de LinkedIn. Cette connexion permet à LinkedIn de déposer des cookies sur votre ordinateur, même si vous n’avez pas de compte Linkedin ou si vous n’êtes pas connecté à votre compte. Les données sont transmises par votre navigateur à un serveur aux Etats-Unis et y sont stockées.

Si vous cliquez sur le bouton « Recommander » de Linkedin, Facebook ou Instagram, et que vous êtes connecté à votre compte, ces sociétés pourront associer votre visite à notre site Web à vous et à votre compte utilisateur.

Pour plus d’informations et pour exercer vos droits vis-à-vis de Linkedin, consultez la déclaration de confidentialité de LinkedIn à l’adresse suivante : https://www.linkedin.com/legal/privacy-policy- opt-out.

Vous pouvez accepter ou refuser l’ensemble des cookies en cliquant sur l’icône correspondante de la page d’accueil du site du STICS asbl. Vous pouvez également décider d’en accepter certains et d’en refuser d’autres en cliquant sur l’icône «  plus d’informations  ». Seuls les cookies strictement nécessaires à votre navigation sur le site ne peuvent être désactivés.



La plupart des navigateurs vous permettent de refuser ou d’accepter les cookies par défaut. Par exemple :

avec Internet Explorer (version 10)

, vous pouvez bloquer les cookies en utilisant les paramètres de remplacement de la gestion des cookies disponibles en cliquant sur « Outils », « Options internet », « Confidentialité » puis « Avancé » ;

– avec Firefox (version 24)

, vous pouvez bloquer tous les cookies en cliquant sur « Outils », « Options », « Confidentialité » puis en sélectionnant « Utiliser des paramètres personnalisés pour l’historique » depuis le menu déroulant et en décochant « Accepter les cookies provenant des sites » ; et

– avec Chrome (version 29)

vous pouvez bloquer tous les cookies en accédant au menu « Personnaliser et contrôler » puis en cliquant sur « Paramètres », « Montrer les paramètres avancés » et « Paramètres de contenu » puis en sélectionnant « Empêcher les sites de définir des données » dans l’en-tête « Cookies ».

Bloquer tous les cookies aura un impact négatif sur l’utilisation de nombreux sites web. Si vous bloquez les cookies, vous ne pourrez pas utiliser toutes les fonctionnalités de notre site web.

Vous pouvez supprimer les cookies déjà stockés sur votre ordinateur.

  • avec Internet Explorer (version 10), vous devez supprimer le fichier cookies manuellement (vous pourrez trouver des instructions pour le faire ici http://support.microsoft.com/kb/278835) ;
  • avec Firefox (version 24), vous pouvez supprimer les cookies en cliquant sur « Outils », « Options », et « Confidentialité », puis en sélectionnant « Utiliser des paramètres personnalisés pour l’historique » et en cliquant sur « Montrer les cookies », puis sur « Supprimer tous les cookies » ; et
  • avec Chrome (version 29), vous pouvez supprimer tous les cookies en accédant au menu « Personnaliser et contrôler » puis en cliquant sur « Paramètres », « Montrer les paramètres avancés » et « Supprimer les données de navigation » puis « Supprimer les cookies et les données des modules d’autres sites » avant de cliquer sur « Supprimer les données de navigation ».

Supprimer les cookies aura un impact négatif sur l’utilisation de nombreux sites web.

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